Trafic et saisies France

Fréjus — près de 500 kg de protoxyde d’azote saisis et un an de prison ferme

Les douanes ont saisi 380 bonbonnes de protoxyde d’azote dans un fourgon contrôlé au péage du Capitou, à Fréjus. Le conducteur a ensuite été condamné en comparution immédiate à un an d’emprisonnement ferme avec mandat de dépôt.

Pourquoi cette actualité est importante

Cette affaire documente à la fois un transport de protoxyde d’azote à grande échelle et une réponse pénale rapide. Elle constitue également un cas à suivre pour préciser l’application judiciaire du nouveau cadre français.

Sources

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